Maurice Vincent


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Vincent (Maurice, Eugène, Louis)
sapeur-mineur de 1re classe, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000035989383(source JORF)
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: Maurice Vincent
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033624438(source JORF)
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Maurice Vincent
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: Vincent Maurice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
K bidi Teddy
NIGEND : 335468NLS : 8105435
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Vincent Maurice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Maurice Vincent
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032862262(source JORF)
composition
09 Juillet 201609/07/2016
De: Maurice Vincent
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
11 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032521032(source JORF)
composition
13 Mai 201613/05/2016
De: Vincent Maurice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517129S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Vincent, Maurice
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2014-08-01"
INTJ1413320S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201416/10/2014
De: Vincent (Maurice, Edgard, Eustache)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Vincent Maurice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 € Aggoun Nadir
Nigend : 173 506Numéro de livret de solde : 8 028 161
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Vincent Maurice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 €
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Vincent (Maurice)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants des collectivités territoriales de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000426880(source JORF)
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Vincent (Maurice, Lucien)
cadre bancaire (er)
membre d'associations ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Vincent (Maurice)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants des collectivités territoriales de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000806321(source JORF)
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Maurice Vincent
Objet:
auprès du directeur de l'enseignement supérieur
conseillers d'établissement, les anciens présidents d'université et professeurs des universités
Groupe:
Direction de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000777808(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Vincent (Maurice)
président de l'université Jean-Monnet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000590774(source JORF)
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Vincent (Maurice)
président de l'université Jean-Monnet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Vincent (Maurice)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
23e section: Géographie physique, humaine
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000551751(source JORF)
nomination
27 Décembre 199427/12/1994
De: Vincent (Maurice)
maître de conférences de sciences économiques à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1994
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000548843(source JORF)
nomination
20 Mai 199420/05/1994
De: Maurice Vincent
maître de conférences de sciences économiques à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1993
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000345782(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.